{"id":4383,"date":"2025-02-05T13:23:36","date_gmt":"2025-02-05T18:23:36","guid":{"rendered":"https:\/\/www.greenparty.ca\/regles-de-procedure-version-abregee"},"modified":"2025-02-06T10:55:31","modified_gmt":"2025-02-06T15:55:31","slug":"regles-de-procedure-version-abregee","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.greenparty.ca\/fr\/regles-de-procedure-version-abregee","title":{"rendered":"R\u00e8gles de Proc\u00e9dure – Version abr\u00e9g\u00e9e"},"content":{"rendered":"\n

Version compl\u00e8te<\/a><\/p>\n\n

INTRODUCTION<\/strong><\/p>\n\n

<\/p>\n\n

Le Parti Vert du Canada utilise une proc\u00e9dure de recherche de consensus : dans la mesure du possible, nous nous effor\u00e7ons de pr\u00e9senter une motion acceptable par tous les participants, et non par une majorit\u00e9 simple. Nous n’utilisons pas les r\u00e8gles de Robert ou de Bourinot pour prendre des d\u00e9cisions. Au contraire, nous, les Verts, pensons que chaque personne impliqu\u00e9e dans une d\u00e9cision d\u00e9tient une part de la v\u00e9rit\u00e9. Par cons\u00e9quent, les Verts estiment que les amendements \u00e0 une motion la renforcent, contrairement \u00e0 la croyance traditionnelle selon laquelle ils diluent la force de la motion.<\/p>\n\n

Cela ne signifie pas qu’il faille \u00eatre totalement d’accord sur tout. Si une personne n’est pas satisfaite d’une motion, mais qu’elle n’est pas suffisamment oppos\u00e9e pour l’emp\u00eacher de se poursuivre, elle peut se retirer. Les raisons pour lesquelles cette personne s’est oppos\u00e9e \u00e0 la motion sont not\u00e9es pour r\u00e9f\u00e9rence future. Si une personne est suffisamment oppos\u00e9e \u00e0 une motion en l’\u00e9tat pour l’emp\u00eacher de suivre son cours, elle peut bloquer la motion \u00e0 condition d’\u00eatre un membre en r\u00e8gle et que le principe du blocage soit compatible avec les statuts et les valeurs du parti. Une motion bloqu\u00e9e est soit d\u00e9pos\u00e9e, soit amend\u00e9e, soit renvoy\u00e9e \u00e0 une commission pour un travail plus approfondi, soit soumise \u00e0 un vote d\u00e9cisif.<\/p>\n\n

Dans une grande s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re, des cartes de couleur peuvent \u00eatre utilis\u00e9es pour indiquer les intentions des participants \u00e0 l’\u00e9gard d’une motion : Un carton jaune indique qu’ils ont besoin de plus de clarifications ou d’informations avant d’accepter ou de rejeter la motion. Un carton vert indique que la personne a compris la proposition et qu’elle y consent. Un carton rouge indique qu’il comprend le mouvement et s’y oppose. <\/p>\n\n

Quelques d\u00e9finitions de proc\u00e9dures<\/h2>\n\n

<\/p>\n\n

Facilitateur :<\/strong> Cette personne a un r\u00f4le similaire \u00e0 celui d’un pr\u00e9sident dans le cadre des Robert’s Rules of Order. Il incombe \u00e0 l’animateur de mod\u00e9rer la discussion et le sort des propositions. En cas d’\u00e9galit\u00e9 des voix, le facilitateur n’a pas de voix pr\u00e9pond\u00e9rante. Au lieu de cela, la r\u00e9solution n’est pas adopt\u00e9e. <\/p>\n\n

Co-facilitateur : <\/strong>Cette personne doit \u00eatre du sexe oppos\u00e9 \u00e0 celui du facilitateur et est charg\u00e9e de tenir la liste des orateurs et d’assumer le r\u00f4le du facilitateur si ce dernier souhaite l’impliquer dans la discussion. Les facilitateurs ne peuvent ni bloquer ni voter. <\/p>\n\n

Enregistreur : <\/strong>Cette personne est charg\u00e9e de consigner toutes les r\u00e9solutions et tous les amendements propos\u00e9s, adopt\u00e9s ou annul\u00e9s, ainsi que leur contexte. Le greffier lit \u00e9galement la r\u00e9solution chaque fois qu’une clarification ou une confirmation est demand\u00e9e. <\/p>\n\n

Chronom\u00e9treur :<\/strong> Cette personne est charg\u00e9e de noter le temps que le groupe passe sur chaque sujet et de rappeler \u00e0 l’animateur si un point particulier est sur le point de d\u00e9passer sa limite de temps ou l’a d\u00e9j\u00e0 d\u00e9pass\u00e9e. <\/p>\n\n

Liste d’orateurs :<\/strong> Il peut s’agir de deux listes, l’une de femmes souhaitant s’exprimer sur un sujet et l’autre d’hommes souhaitant le faire. L’animateur alterne entre ces deux listes lorsqu’il demande aux participants de s’exprimer. <\/p>\n\n

Vote de paille :<\/strong> ce n’est pas la m\u00eame chose qu’un vote d\u00e9cisif, car un vote de paille n’est pas contraignant pour une d\u00e9cision. Les facilitateurs ont parfois recours \u00e0 des votes de paille pour d\u00e9terminer la volont\u00e9 du groupe sur une id\u00e9e ou une proc\u00e9dure particuli\u00e8re. <\/p>\n\n

Se tenir \u00e0 l’\u00e9cart :<\/strong> Une personne qui s’abstient de voter sur une motion ou qui ne s’oppose pas \u00e0 une motion avec suffisamment de force pour l’emp\u00eacher d’\u00eatre adopt\u00e9e peut se tenir \u00e0 l’\u00e9cart. Les membres qui se retirent peuvent demander que les raisons de leur retrait soient consign\u00e9es dans le proc\u00e8s-verbal.<\/p>\n\n

R\u00e9sum\u00e9 de la proc\u00e9dure<\/h2>\n\n

<\/p>\n\n

    \n
  1. Un parrain ou le facilitateur pr\u00e9sente la r\u00e9solution \u00e0 l’assembl\u00e9e pour discussion.<\/li>\n\n\n\n
  2. Le facilitateur demande ensuite un moment de silence pendant lequel chacun r\u00e9fl\u00e9chit \u00e0 la r\u00e9solution et note les informations dont il dispose ou dont il a besoin.<\/li>\n\n\n\n
  3. Le facilitateur demande ensuite si quelqu’un a besoin d’\u00e9claircissements sur la r\u00e9solution pr\u00e9sent\u00e9e. Ces pr\u00e9cisions sont apport\u00e9es soit par le facilitateur, soit par le rapporteur, soit par l’auteur de la r\u00e9solution, soit par une autre personne pr\u00e9sente \u00e0 la r\u00e9union.<\/li>\n\n\n\n
  4. Une discussion s’engage alors jusqu’\u00e0 ce que\n
      \n
    1. un consensus est atteint,<\/li>\n\n\n\n
    2. il devient \u00e9vident qu’aucun consensus ne peut \u00eatre atteint, ou<\/li>\n\n\n\n
    3. il est convenu que la r\u00e9solution soit renvoy\u00e9e \u00e0 un groupe de travail ou \u00e0 ses sponsors pour un travail plus approfondi.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n\n\n\n
    4. S’il n’y a pas de consensus, un vote de paille est organis\u00e9 pour d\u00e9terminer le soutien apport\u00e9 \u00e0\n
        \n
      1. le d\u00e9p\u00f4t de la r\u00e9solution,<\/li>\n\n\n\n
      2. renvoyer la r\u00e9solution pour qu’elle soit retravaill\u00e9e, ou<\/li>\n\n\n\n
      3. qui sera soumis \u00e0 un vote d\u00e9cisif.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n\n\n\n
      4. Si un vote d\u00e9cisif a lieu et que plus de 2\/3 (66,6 %) sont en faveur de la motion, celle-ci est adopt\u00e9e. Seuls les membres en r\u00e8gle peuvent participer \u00e0 un vote d\u00e9cisif.<\/li>\n\n\n\n
      5. Les r\u00e9solutions renvoy\u00e9es pour un travail plus approfondi peuvent \u00eatre repr\u00e9sent\u00e9es lors d’une pl\u00e9ni\u00e8re ou d’une r\u00e9union ult\u00e9rieure.<\/li>\n<\/ol>\n\n

        (Remarque : cette proc\u00e9dure est utilis\u00e9e en s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re. Les groupes de travail utilisent une approche plus informelle, en omettant les \u00e9tapes 5 \u00e0 7).<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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